Christine Viron, Agissant pour le compte de la société “ La bio d'ici ” en cours de formation Jean-marc Riva, Agissant pour le compte de la société “ La bio d'ici ” en cours de formation, Chef Lieu
Numéro de dépôt :
3708098
Date de dépôt :
27/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2020
Présentation de la marque La bio d'ici
Déposée le 27 janvier 2010 par Christine Viron et Jean-marc Riva
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La bio d'ici »
Les déposants sont Christine Viron, Agissant pour le compte de la société “ La bio d'ici ” en cours de formation domicilié(e) 1842 route de la chapelle Rambaud - 74800 - ETEAUX - France et Jean-marc Riva, Agissant pour le compte de la société “ La bio d'ici ” en cours de formation, Chef Lieu domicilié(e) - 74270 - CHAUMONT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christine Viron domicilié(e) 1842 route de la chapelle Rambaud - 74800 - ETEAUX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Christine Viron, Agissant pour le compte de la société “ La bio d'ici ” en cours de formation - 1842 route de la chapelle Rambaud - 74800 - ETEAUX - France
Jean-marc Riva, Agissant pour le compte de la société “ La bio d'ici ” en cours de formation, Chef Lieu - 74270 - CHAUMONT - France
Christine Viron - 1842 route de la chapelle Rambaud - 74800 - ETEAUX - France
Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Inscription le 2 novembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°534869 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02
Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Inscription le 2 décembre 2010 - Rejet partiel n°537141 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-02
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; agrumes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement).
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